Envoyer cette rubrique à un ami Imprimer cette page


  Locations de villas de standing en bretagne +33 (0)6 63 94 13 43

paiement sécurisé

Mentions légales

EDITEUR DU SITE

VILLAS BRETAGNE
Francis BERROU
kerscouarnec - 29430 Plouescat
Tél : + 33 (0)2 98 72 42 54
Fax : +33 (0)2 98 19 53 05
E-mail : Francis.berrou@wanadoo.fr

Date de mise en ligne : Décembre 2008 - Refonte Février 2015
Directeur de la publication : Francis BERROU
Webmaster : ANAXIMANDRE

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Francis BERROU
Equipe technique : Christelle Bourreau, Stéphane Péron

CONFIDENTIALITE - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Francis BERROU
kerscouarnec - 29430 Plouescat
Tél : + 33 (0)2 98 19 48 57
Fax : +33 (0)2 98 19 53 05
E-mail : Francis.berrou@wanadoo.fr

RESPONSABILITE
La responsabilité de VILLAS BRETAGNE < ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site,VILLAS BRETAGNE ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site http://www.villas-bretagne.com y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de VILLAS BRETAGNE En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express deVILLAS BRETAGNE
Le logiciel Kereliamm Anaximandre logiciels est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DURÉE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par http://www.villas-bretagne.com

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

 VILLAS BRETAGNE  Francis BERROU - tel: +33 (0)6 63 94 13 43 - E-mail: Francis.berrou@wanadoo.fr

Administration  |  intranet  |  Conditions Générales de Ventes  |  Mentions légales